Mentions légales
En conformité avec les exigences légales, veuillez trouver ci-dessous les mentions légales de notre restaurant La table verte. Ces informations sont fournies à titre général et peuvent varier en fonction de la législation applicable à votre entreprise ou site web. Nous vous recommandons de consulter un conseiller juridique pour vous assister dans la rédaction de vos mentions légales.
Raison sociale : La table verte
Adresse du siège social : [adresse]
Dirigeants : [noms des dirigeants]
Téléphone : [numéro de téléphone]
Fax : [numéro de fax]
Email : [adresse email]
Numéro d'enregistrement : [numéro d'enregistrement]
Numéro d'identification fiscale : [numéro d'identification fiscale]
Forme Juridique : [forme juridique]
Capital Social : [montant du capital social]
Autorité de contrôle : [coordonnées de l'autorité de contrôle]
Hébergeur du site : [nom, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur]
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles : [mentions relatives à l'utilisation de données personnelles]
Mentions relatives à l'utilisation de cookies : [mentions relatives à l'utilisation de cookies]
En cas de litige, les consommateurs de l'Union européenne ont la possibilité d'utiliser la plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) fournie par la Commission européenne. Cette plateforme est accessible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. De plus, les clients ont toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Veuillez noter que notre restaurant La table verte n'est ni disposé, ni obligé de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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